… ‑ ‑ Autre ‑ Poils fins, cardés ou peignés : 5105.31 - - De chèvre de Cachemire 5105.39 - - Autres … ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 5105.31 Les dispositions de la Note explicative du n° 5102.11 …
… d'alignement et les projecteurs de profils ( n° 90.31 ). Sont en outre exclus de cette position : a) Les … Les appareils de contrôle ou de vérification ( n° 90.31 ). h) Les compteurs de tours et les compteurs de …
… 8425.19 ‑ ‑ Autres ‑ T reuils ; cabestans : 8425.31 ‑ ‑ A moteur électrique 8425.39 ‑ ‑ Autres … des appareils de la présente position relèvent du n° 84.31 . * * * Sont également exclus de la présente …
… utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : 8407.31 - - D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8407.32 - - … ou modifiés pour recevoir une hélice ou un rotor. N°s 8407.31, 8407.32, 8407.33 et 8407.34 Pour les moteurs à …
… ‑ Sièges pivotants, ajustables en hauteur 9401.31 - - En bois 9401.39 - - Autres - Sièges … ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 9401.31 Les sièges pivotants en bois ajustables en hauteur sont …
… bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux … ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 4412.10, 4412.31, 4412.33, 4412.34 et 4412.39 Le bois contre‑plaqué …
… similaires (à pâte, à amiante‑ciment, par exemple) : 5911.31 ‑ ‑ D'un poids au m 2 inférieur à 650 g 5911.32 ‑ ‑ … de la présente sous‑position et non des sous‑positions 5911.31 et 5911.32. ______________________ …
… de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : 7304.31 - - Etirés ou laminés à froid 7304.39 - - Autres - … cuvelage ou de production et les tiges de forage. N°s 7304.31, 7304.39, 7304.41, 7304.49, 7304.51 et 7304.59 Pour …
… - - Autres - Autres aléseuses‑fraiseuses : 8459.31 - - A commande numérique 8459.39 - - Autres … ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 8459.21, 8459.31, 8459.41, 8459.51 et 8459.61 Voir la Note explicative des …
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