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Section XI

Explanatory notes

… par exemple);          t)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités …

Legal note

… par exemple);          t)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… de la poudre de kimchi et de l’huile d’olive peuvent être ajoutées pour renforcer la saveur). Finalement, la laitue de …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles … ). f) Les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles …

Legal note

… c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… alimentaires ou boissons (5 grammes, 1 à 4 fois par jour). Il présente une odeur et un goût de vanille. …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… (n° 90.21);        f)  les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à … ( n° 90.21 ). e)    Les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à …

Legal note

… (n° 90.21);        f)  les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les … tableaux à clefs, porte‑brosses, porte‑serviettes, porte‑journaux, ainsi que les objets d'ameublement n'ayant pas le … Les meubles et appareils d'éclairage ayant le caractère de jouets ( n° 95.03 ). f)     Les meubles et appareils …

Legal note

… luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… jambes du bébé et d'une table sur laquelle sont fixés des jouets. Il est destiné à faciliter l'entraînement à la …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);         f)   les armes et munitions … pour le tir, ainsi que les armes ayant le caractère de jouets ( Chapitre 95 ). d)    Les articles ayant le …

Legal note

… pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);         f)   les armes et munitions …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… statique et pour rendre les vêtements plus doux. Il est ajouté au linge au moment du rinçage final. Application des …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… glycol ou des sels de nicotine. Il est conçu pour être ajouté à une bouteille de liquide destiné à être utilisé …

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