Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
… Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.08 ‑ Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. 5108.10 ‑ Cardés 5108.20 ‑ Peignés Cette position a trait aux fils de poils fins, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les … la partie supérieure du corps (chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires). Les articles …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et … parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, avec ou sans sel, épices, … de cette façon sont les concombres, les cornichons, les oignons, les échalotes, les tomates , les choux‑fleurs, les …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés ‑ De l'espèce bovine, congelés : … 0206.29 ‑ ‑ Autres 0206.30 ‑ De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés ‑ De l'espèce porcine, congelés : …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre …
Explanatory notes
… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre … ‑ ‑ Autres Cette position couvre les poissons frais ou réfrigérés, qu'ils soient entiers, étêtés, éviscérés ou … ainsi que les foies, les œufs et laitances, frais ou réfrigérés relèvent également de cette position. ° ° ° …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de …
Explanatory notes
… 84.26 ‑ Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de … 89. Tous les engins de levage ou de manutention (bigues, grues, etc.) montés sur pontons ou autres engins … (barrages, ponts), les carrières, etc. 10) Les bigues , composées d'un bras équipé en flèche de grue et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres … ou éclatées à la vapeur ou avec d'autres matières lignocellulosiques (par exemple, de la bagasse ou du bambou) … propriétés adhésives propres en raison généralement de la lignine qu'elles contiennent. Des quantités additionnelles …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0706.10 ‑ Carottes et navets 0706.90 ‑ Autres Les racines comestibles fraîches ou réfrigérées de cette position sont, notamment : les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y …