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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …
Explanatory notes
… ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d’huiles. - Huiles de … dont ces huiles constituent l’élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets … Les huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux dont on a éliminé certaines fractions légères par une distillation …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
Explanatory notes
… par saponification ou par hydrolyse d’huiles et graisses naturelles. La séparation des acides gras en produits … des hydrocarbures synthétiques de poids moléculaire élevé. 7) Les huiles acides de raffinage , d’une teneur assez élevée en acides gras libres. Ces huiles proviennent de la …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies … naturels, et les craies phosphatées (craies naturellement mélangées à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent … de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin d'éliminer les impuretés. Les produits de l'espèce, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …
Explanatory notes
… 68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou … (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les … de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels que les blocs et plaques découpés autrement que de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou … accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou … accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. 4818.10 ‑ Papier …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. Cette position couvre, lorsqu'elles sont impressionnées et développées , les plaques et …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont … ou non). Lorsqu'ils sont impressionnés et développés, ils relèvent soit des n°s 37.05 ou 37.06 soit du Chapitre 49 ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
… Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, … dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés …