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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941
Explanatory notes
… inhibitrice puissante sur les micro-organismes pathogènes, notamment les bactéries ou les champignons, ou dans certains … d) Les mélanges intentionnels d'antibiotiques entre eux (notamment, mélanges de pénicilline et de streptomycine) … doit demeurer intacte. La présente sous-position comprend, notamment, l'ampicilline (DCI), l’amoxicilline (DCI) et la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs …
Explanatory notes
… y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs … y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie : 9022.12 - - Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de …Section XI > Chapitre 52
… Coton …
Explanatory notes
… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑ Au sens des n°s 5209.42 …Legal note
… Note de sous‑positions. 1.‑ Au sens des n°s 5209.42 et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des … produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406
… Fromages et caillebotte. …
Explanatory notes
… 04.06 ‑ Fromages et caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non affinés), y … est prêt à être consommé peu de temps après sa fabrication (Ricotta, Broccio, cottage cheese, cream cheese, Mozzarella, par exemple). …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en …
Explanatory notes
… imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en … essentielle est qu'ils servent dans la presque totalité des cas, directement ou après transformation, à la …Section VI > Chapitre 37
… Produits photographiques ou cinématographiques …
Explanatory notes
… Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques Notes. 1.- Le présent …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets … matières de rebut. 2.- Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images … lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. …Section XI > Chapitre 52 > Position 5203
… Coton, cardé ou peigné. …