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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ Feutres … ‑ Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : 5602.21 ‑ ‑ De laine … différents des tissus et ne doivent pas être confondus avec les tissus fortement foulés dits tissus …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …
Explanatory notes
… 58.10 ‑ Broderies en pièces, en bandes ou en motifs (+). 5810.10 ‑ Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé ‑ Autres broderies : 5810.91 ‑ ‑ … généralement des fils textiles; certaines broderies sont cependant exécutées à l'aide de fils brodeurs consistant, en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique …
Explanatory notes
… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ Rasoirs 8510.20 ‑ Tondeuses 8510.30 ‑ Appareils à épiler 8510.90 ‑ Parties La …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note … de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de … du Chapitre 12. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend divers résidus et déchets provenant du traitement …Legal note
… de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
Explanatory notes
… proprement dits par l'absence de ressorts de suspension. Indépendamment des wagons ouverts (wagons plats, wagons …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en … tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 … de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑ Le n° 59.03 comprend : a) les tissus, imprégnés, enduits ou …Legal note
… tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 … de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑ Le n° 59.03 comprend : a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés …Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …
Explanatory notes
… 02.02 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ … non désossés 0202.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8212.10 ‑ Rasoirs 8212.20 ‑ Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La présente position … reprises ici, on désigne les feuillards d'acier de longueur indéterminée, perforés, trempés ou non, pour la fabrication …Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …