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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.5
… Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs …
Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… raison de l'importance qu'ils présentent dans les échanges internationaux : 1) L'huile de lin qui est obtenue à … dans les germes . L'huile brute sert à beaucoup d'usages industriels tels que la fabrication des savons, des matières … . Il s'agit d'une huile non siccative épaisse, généralement incolore ou légèrement colorée qui, anciennement, était …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.43
… Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.53
… Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella … Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella … Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, …
Explanatory notes
… de couture au moyen de deux fils distincts, dont l'un est introduit par l'aiguille à travers le support (tissu, … à coudre dites électriques, mues par un moteur électrique incorporé à la tête, même si elles sont du type domestique. … etc.), la présente position couvre également les machines industrielles exclusivement conçues pour exécuter certains …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou … résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.53
… (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels des ces produits …
INN
… … phénobarbital sodique … secbutabarbital … sécobarbital … vinylbital …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à …