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Section XVII

Explanatory notes

… constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les … constitutive ou n° 84.84 ) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (bavettes de garde‑boue et … est ainsi, par exemple, des :           1)     Profilés de caoutchouc vulcanisé, non durci, même coupés de longueur ( …

Legal note

… constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les …

Section VI > Chapitre 38

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… deux cages en matières plastiques et 5) de deux joints en caoutchouc. La bague extérieure à bride de montage est … à bride de montage C Roulements D Cages E Joints en caoutchouc F Bagues intérieures … 2. Roulement de roue pour … 3) de billes en acier, 4) de cages et 5) de joints en caoutchouc. La bague extérieure fait partie intégrante d'une …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… de véhicules automobiles, composés en poids de 65 % de caoutchouc synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % … pour systèmes de freinage de véhicules automobiles , en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un diamètre de 36,5 mm à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… de feuilles ou de bandes et composées, en poids, de 65 % de caoutchouc synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % … 1994 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles fines en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, de forme carrée (152 mm …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel … exemple, des parties telles que les joints ou rondelles en caoutchouc ou en cuir et les membranes en cuir pour … Chapitre : a)    Les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci ( n° 40.16 ), en cuir …

Legal note

… pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… ; 2°) d'un cylindre et parfois d'une ou deux rondelles en caoutchouc vulcanisé non durci, se glissant sur la tige du … glissant sur les rampes de la came, comprime la partie en caoutchouc et verrouille l'ensemble en s'insérant dans les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… et d'un poids de 1,1 g; et - une poire cylindrique en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un poids de 2,4 g. … 2009 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles fines en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, de forme carrée (152 mm …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… l'autre et entre lesquelles est inséré un diaphragme en caoutchouc pourvu, en son milieu, d'un manchon en acier … protéger et comportant, sur son pourtour, des garnitures en caoutchouc jouant le rôle de butées de surcharge. Voir …

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