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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90
… Autres …
Classification opinions
… pour accueillir une capsule de fermeture à vis et dont l'autre extrémité est également ouverte mais destinée à être … ils sont destinés. Ces récipients sont habituellement utilisés pour conditionner des préparations cosmétiques en …Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19
… Autres …
Classification opinions
… en un mélange d’éthane (2,0 %), de propane (66,3 %), de n-butane (18,7 %), d’isobutane (11,7 %), de n-pentane (0,1 %) et d’isopentane … Il s’agit d’un produit du processus de raffinage du pétrole brut et du traitement du gaz naturel. Application des RGI 1 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69
… Autres …
Classification opinions
… composants montés sur un bâti à l'intérieur d'une armoire (routeurs pour réseaux, matériel d'essais et de tests, … fournie avec des étriers de montage et des vis permettant à l'utilisateur de la fixer à l'intérieur d'une armoire au moyen …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines … de résines ou d'autres liants organiques peuvent être utilisés pour agglomérer les fibres. Des agents …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… propriété rendant ces dispositifs aptes à de nombreuses utilisations : lumière d'ambiance, décoration, … commande et d’une connexion réseau. Il est conçu pour être utilisé avec un type particulier d’outils de gravure par … le générateur est transmise à un réseau d’adaptation RF en utilisant un câble coaxial. Application des RGI 1 (Note 2 a) …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39
… Autres …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée , utilisé dans le traitement des déficiences … et 5°) une feuille protectrice à retirer au moment de l'utilisation, qui permet de conserver le produit clos et …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90
… Autres …
Classification opinions
… fourré de petits morceaux de fraise séchée, le tout étant recouvert de chocolat au lait. Adoption : 1995 … … un couvercle auquel un distributeur en matières plastiques réutilisable est attaché. Le distributeur, ayant la forme de … l'un des personnages d'une marque de confiseries. Le jouet peut être séparé du ressort. Application des RGI 1, 5 b) et …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20
… Autres meubles en métal …
Classification opinions
… dit « gondole » comportant une rangée d'étagères de part et d'autre de cette paroi) et d'un nombre variable de tablettes réglables ou d'autres dispositifs de présentation (grilles, bacs, etc.), … conçu pour accueillir une caisse enregistreuse, du type utilisé dans les magasins et supermarchés. Application des …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12
… Autres, contenant de la nicotine …
Classification opinions
… de nicotine et d'alcool éthylique. La cartouche est utilisée dans une cigarette électronique qui chauffe et … en vue de produire une vapeur qui sera inhalée par l'utilisateur de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19
… Autres …