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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.23
… moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.27
… moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.12
… moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.13
… moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.22
… moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23
… moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.61
… De nylon ou d'autres polyamides …
Classification opinions
… présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, …
Explanatory notes
… a) Les antidétonants , qui ont pour effet d'augmenter la résistance à l'auto-inflammation des … (diméthyl‑tertbutylphénol, par exemple) et de dérivés d'amines aromatiques (alkyl p‑phénilènediamines). … c) Les additifs pour empêcher la formation de givre dans les circuits d'alimentation des moteurs. Ces produits, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions … isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions … isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. 8487.10 ‑ Hélices …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.91
… N'excédant pas 18 kW …