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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de …
Explanatory notes
… 38.19 ‑ Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de … en poids. Cette position couvre les liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; …
Explanatory notes
… 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage … au sol d'entraînement au vol et leurs parties : 8805.21 - - Simulateurs de combat aérien et leurs parties 8805.29 - - … rampe métallique qui guide la course de l'avion, au départ. L'impulsion et l'accélération nécessaires à l'envol sont …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ … ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants 0404.90 ‑ Autres La présente position comprend …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs …
Explanatory notes
… 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs … éventuellement l’évacuation des cendres ou des scories. A.- BRULEURS POUR L’ALIMENTATION DES FOYERS Ces appareils se …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types …
Explanatory notes
… 48.08 ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types … ou perforées en pointillé pour faciliter un découpage ultérieur. Le papier perforé sert généralement à la …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées …
Explanatory notes
… 86.04 ‑ Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées … pour la fabrication du béton destiné à être coulé le long des voies, par exemple dans les fondations des … 6) Les wagons d'étalonnage pour le contrôle des bascules de chemin de fer. 7) Les wagons à tréteaux pour …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison … complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison … complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). … - - D'un poids au m 2 excédant 150 g 4805.30 - Papier sulfite d'emballage 4805.40 - Papier et carton filtre …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. ‑ Jaunes d'œufs : 0408.11 ‑ ‑ … frais, séchés, cuits à la vapeur ou dans l'eau bouillante, moulés (œufs dits « longs » de forme cylindrique, par …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …
Explanatory notes
… 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- Le présent … aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en …Legal note
… aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et …