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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués … ou d’ouvrages repris ailleurs. Ces produits sont utilisés notamment pour le cerclage des caisses, des tonneaux et … dans l’industrie automobile et pour la production de nombreux autres articles (par emboutissage, pliage, par …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments …
Explanatory notes
… radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du … présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions aqueuses des …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du … présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions aqueuses des … de la Section XV; h) les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.2 > 2914.23
… Ionones et méthylionones …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.2
… Monoalcools non saturés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2907 > 2907.2
… Polyphénols; phénols-alcools …
Section I > Chapitre 4
… miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le …Legal note
… Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le … pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en … de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives. b) L'expression pâtes à tartiner …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; …
Explanatory notes
… appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; … les n°s 90.01 à 90.12 ou 90.15 à 90.30, ainsi qu'il en est notamment, des : a) Instruments d'astronomie ( n° 90.05 … et qui sont décrits dans l'alinéa 4) de la partie D) de la Note explicative du n° 90.17 (voir l'exclusion d) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …