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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d’élastomères mais ne contenant …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.08 ‑ Polyamides sous formes primaires. 3908.10 ‑ Polyamide‑6, … par polymérisation de condensation de diacides organiques (l'acide adipique, l'acide sébacique, par exemple) avec des … ou par polymérisation de réorganisation de lactames (epsilon‑caprolactame, par exemple). Certains des polyamides …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
Explanatory notes
… ‑ Autres La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, et les … de tortues relève, en revanche, du n° 15.06 . 2) Les nids de salanganes , dénommés improprement « nids … par une substance sécrétée par l'animal et qui se solidifie rapidement au contact de l'air. Ils peuvent …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… 58.09 ‑ Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter … n° 56.05, la présente position couvre les tissus obtenus à l'aide de traits, lames ou autres fils de métal des Sections …Section II > Chapitre 11 > Position 1101
Explanatory notes
… un traitement thermique entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des préparations du n° 19.01, … ou qui ont fait l'objet d'autres additions en vue d'être utilisées comme préparations alimentaires relèvent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …