WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.- Sont exclus … en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69); c) la verrerie de …Legal note
… ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (Chapitre 69); c) la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et …
Explanatory notes
… 68.02 ‑ Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) … surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés … et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie : 6802.21 - - Marbre, …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour …
Explanatory notes
… 48.16 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres … rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs … métallurgiques intermédiaires (tels que les mattes) ou proviennent d'opérations industrielles (électrolytiques, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures …
Explanatory notes
… 83.04 ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et préparations … c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. … couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les …Legal note
… c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. … couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les … de leur emploi à ces usages. 4.‑ On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris … chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris … chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie a moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.92
… Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10
… Soutiens-gorge et bustiers …
Classification opinions
… 1. Article d'habillement léger pour femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste en dessous de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; …