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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières … cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …
Explanatory notes
… 84.39 ‑ Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières … une pâte cellulosique spécialement traitée pour une application particulière (préparation de nitrocellulose, par …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, … A L'AIGUILLE Les tapisseries à l'aiguille (également appelées tapisseries de points ) sont caractérisées par le …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de …
Explanatory notes
… ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 4819.10 ‑ Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé 4819.20 ‑ Boîtes et cartonnages, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant … réserve, les chalumeaux de l'un ou de l'autre type ont approximativement la même structure. Ils se composent … mélange est enflammé. Des tuyaux souples, munis de raccords appropriés, assurent la connexion avec les sources …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, … mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… 90.24 ‑ Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, … machines et appareils repris ici sont utilisés généralement après fabrication des objets à essayer, tant dans les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5
… Autres appareils photographiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.14
… Appareils de scintigraphie …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments … utilisés pour indiquer d'une manière précise la mesure d'après laquelle un morceau doit être joué. La pièce … Ce groupe comprend également les métronomes ayant des applications industrielles et, dans ce cas, ils peuvent …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins …
Explanatory notes
… 41.07 ‑ Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux … dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs repris ici sont particulièrement … et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, apprêtés, non épilés ( Chapitre 43 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières … matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …