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617 résultats pour "房产证变不动产证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>凭祥仿制假台湾东吴大学文凭毕业证-俄亥俄州多米尼加大学计算机科学文凭证书<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>二手房抵押贷款房产证要放在银行吗AY"

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la … chlorées à chaîne courte sont des mélanges de composés, ayant un degré de chloration supérieur à 48% en poids, et … l'expression substances alimentaires ou autres substances ayant une valeur nutritive s'entend principalement des …

Legal note

… produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la … chlorées à chaîne courte sont des mélanges de composés, ayant un degré de chloration supérieur à 48% en poids, et …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris … d'une émulsion sensible à la lumière ou à divers autres rayonnements possédant suffisamment d'énergie pour faire … environ 1.300 nanomètres dans le spectre électromagnétique (rayons gamma, rayons-X, rayons ultraviolets et rayons …

Legal note

… par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… ou le non fonctionnement de la touche et bloque les rayons lumineux provenant de l’unité d’éclairage d’arrière … de lumière). La diode émettrice de lumière (LED) émet un rayon infrarouge (IR) et le capteur reçoit le rayon IR …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… est équipé d'une porte coulissante sur un côté, d'un hayon vitré et d'une banquette non rabattable derrière les … d'une porte coulissante sur un côté ou sur deux côtés, d'un hayon vitré et d'une banquette rabattable pour trois …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm …

Legal note

… l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… par exemple. La plate-forme de chargement comporte un hayon rabattable et elle est recouverte d'une bâche tendue … Le seul accès au compartiment de charge se fait par le hayon relevable placé à l'arrière. Le poids en charge …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… de table, de toilette ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière …

Legal note

… de table, de toilette ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… d’éléments électroniques; - un bloc en matières plastiques ayant la forme d’un livre et qui est adapté aux dimensions … inséré dans le connecteur du bloc en matières plastiques ayant la forme d’un livre; - un stylet en forme de stylo, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… ligne les gaz dissous dans l’huile des transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique carré contenant les … ligne les gaz dissous dans l’huile des transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique carré contenant les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… 1. Fontaines multicolores ayant le caractère d'articles en métal commun, composées … de séchage par échange de chaleur et irradiation aux rayons ultra-violets. Application de la Note 4 de la Section …

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