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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. … description détaillée de ces papiers figure dans la Note explicative du n ° 48.16. Sont exclus de la présente …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres … velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples …
Classification opinions
… de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les …Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.1 > 2515.12
… Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516 > 2516.1 > 2516.12
… Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.48
… Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou …
Explanatory notes
… à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou … exemple ferrite de baryum, aggloméré à l'aide de matière plastique ou de caoutchouc synthétique), auxquelles on a … les aimants en fer à cheval sont souvent munis d'une plaque en fer (contact) adhérant aux deux pôles. Les aimants …Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.40
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.3
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage …