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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits … pommés (les choux blancs, choux de Milan ou de Savoie, choux rouges et choux de Chine, par exemple), les choux de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières … en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. En raison de sa légèreté …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la …
Explanatory notes
… 32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104 > 2104.10
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50
… Volants et poulies, y compris les poulies à moufles …
Classification opinions
… 1. Poulie pour moteur en acier, dont la partie intérieure est munie d'un roulement qui permet à la courroie de tourner et qui fournit une tension uniforme et …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en …