Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1520
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. …
Explanatory notes
… 15.20 ‑ Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol brut est … bases) c'est un liquide de couleur jaune allant jusqu'au brun, de saveur douceâtre, sans odeur désagréable. 2) … ainsi que les lessives glycérineuses , sous-produits de la fabrication de savons. Cette position ne comprend pas : …Section XV > Chapitre 80 > Position 8001
… Etain sous forme brute. …
Explanatory notes
… 80.01 - Etain sous forme brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, lingots, saumons, pains, plaques, …Section XV > Chapitre 79 > Position 7901
… Zinc sous forme brute. …
Explanatory notes
… 79.01 ‑ Zinc sous forme brute. ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ … de zinc La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses différents degrés de pureté, présenté en masses, …Section XV > Chapitre 78 > Position 7801
… Plomb sous forme brute. …
Explanatory notes
… 78.01 ‑ Plomb sous forme brute. 7801.10 ‑ Plomb affiné ‑ Autres : … La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses différents degrés de pureté, depuis le plomb …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. ‑ De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose 5515.12 ‑ ‑ Mélangées …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… 44.03 ‑ Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (+). … hache ou à l'herminette, c'est‑à‑dire les bois qui ont été ébranchés et dont on a simplement enlevé les aspérités et … désaubiérés, c'est‑à‑dire ceux dont la partie extérieure de l'arbre, formée des couches annuelles les plus récentes …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …
Explanatory notes
… 58.10 ‑ Broderies en pièces, en bandes ou en motifs (+). 5810.10 ‑ … sont obtenues en faisant travailler des fils, dits fils brodeurs , sur un fond préexistant constitué par un tulle, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les … et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour …
Explanatory notes
… 34.03 ‑ Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les … et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour … préparés des types suivants : A) Les préparations lubrifiantes destinées à réduire la friction entre les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 3915.10 - De polymères de … de la présente position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés en matière plastique, manifestement …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, …