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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.30
… Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.20
… Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.20
… Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.8
… Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.8
… Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, …
Explanatory notes
… 82.04 ‑ Clés de serrage a main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables … à pipe, à mâchoires, forme vilebrequin, etc.), clés pour bicyclettes et automobiles, serre‑tubes (à chaînes), y …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.5
… les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses) …