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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs … comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, ainsi que les tubes et tuyaux dont la paroi en caoutchouc vulcanisé est renforcée par une stratification …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et … ou en plaques, feuilles ou bandes. 4001.10 - Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé - … et organiques (protéines, acides gras et dérivés, sels, sucres et hétérosides) contenant, en suspension, du …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). 5806.10 ‑ Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge 5806.20 ‑ Autre rubanerie, contenant …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… ‑ Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en … du lait et de la crème, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ( n° 04.02 ) et du lait et de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. …
Explanatory notes
… et autres parties de boutons ou de boutons‑pression; ébauches de boutons. 9606.10 ‑ Boutons‑pression et leurs … 9606.30 ‑ Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons La présente position couvre les boutons … les socles enjoliveurs, etc. 3) Les ébauches de boutons , qui se caractérisent différemment …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). … vêtements pour scaphandriers, etc. : 1) Entièrement en caoutchouc. 2) En tissus, étoffes de bonneterie, feutres … imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, autres que ceux relevant de la Section XI (voir …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, …
Explanatory notes
… dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, … dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante … dans la masse au moyen de sels ou d'oxydes métalliques. Par doucissage et polissage, on en fait la glace du n° 70.05 . …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , … (ou ciseaux) à ongles ( n° 82.14 ). c) Les pinces à sucre et similaires, ayant le caractère des articles du n° …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué …