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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.02 ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres … au Chapitre 10 ( autres que les farines de froment (blé) ou de méteil) (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents … position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour … de la Note explicative du n° 73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. … de tout genre, y compris les balance électroniques, sensibles à un poids de 5 cg ou moins , avec ou sans leurs … effectuer des pesées de précision délicates, sont en métal inoxydable ou en alliage léger, avec couteaux, coussinets et …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
Explanatory notes
… en dispersion dans de l'eau ( slurry coal ) contenant de faibles quantités d'agents de dispersion, notamment des …Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et … ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non 0602.30 ‑ Rhododendrons et … les entes, marcottes, plançons et rejetons. 5) Le blanc de champignons : amas mycéliens, mélangés ou non de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 7115.10 - Catalyseurs sous forme … ou partiellement en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux qui, d'une part, ne constituent … ouvrages ne comportant des métaux précieux, des plaqués ou doublés de métaux précieux, que sous forme d'accessoires ou …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non … Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente … cuivre entre ordinairement dans la construction des fils et câbles électriques; ceux‑ci restent compris ici , même s'ils …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris … généralement sous forme de lanières ou de fils de couleur blanchâtre. Très riches en protéines, les nids de …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du …