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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres …
Explanatory notes
… ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres … l'ardoise), colorés artificiellement. 6802.10 - Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que … chimiques, etc. On range également ici les petits cubes, dés et articles similaires de marbre ou d'autres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et …
Explanatory notes
… les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et … par exemple). Appartiennent aussi au présent groupe les béquilles et les cannes‑béquilles ( à l'exclusion des … de se reposer momentanément lorsqu’ils en éprouvent le besoin. Sont exclus de la présente position : a) Les bas à …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.1
… Béryllium …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2902 > 2902.60
… Ethylbenzène …
Section V > Chapitre 25 > Position 2508 > 2508.10
… Bentonite …