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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 0604.20 ‑ Frais …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non …
Explanatory notes
… 20.09 ‑ Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non … obtenus sont ensuite généralement soumis aux traitements suivants : a) Clarification , destinée à séparer les jus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et …
Explanatory notes
… servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières …
Explanatory notes
… pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou … ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …
Explanatory notes
… Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou … ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La … le lait et la crème caillés, le yoghourt et le képhir. Les produits de la présente position peuvent se présenter à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
… Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les … les noms de chanvre d'abutilon, jute de Chine, jute de Tien‑Tsin, Ching‑Ma, King‑Ma, etc. 5) Le genêt dont les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.10
… Ponts et éléments de ponts …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482
… Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. …
Explanatory notes
… 84.82 ‑ Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. … et aiguilles 8482.99 ‑ ‑ Autres Conçus pour remplacer les coussinets lisses en vue de réduire les pertes d'énergie par …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles …