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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.6 > 0909.61
… Non broyées ni pulvérisées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie …
Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques … a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de … relèvent notamment du n° 86.08 : a) les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les …Legal note
… a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de … (n°s 44.06 ou 68.10); b) les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les … relèvent notamment du n° 86.08 : a) les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.1
… Barres simplement laminées ou filées à chaud …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais …
Classification opinions
… 1. Nappes de fibres de sisal disposées en tous sens, très légèrement enduites de …Section III > Chapitre 15
… et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Notes. 1.‑ Le … n°s 23.04 à 23.06 ; e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits …Legal note
… n°s 23.04 à 23.06 ; e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, … préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI; f) le …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228 > 7228.30
… Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud …
Section V > Chapitre 25 > Position 2518 > 2518.10
… Dolomie non calcinée ni frittée, dite « crue » …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et …