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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
Explanatory notes
… et ses sels) ou à fonction imine. - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.11 - - … 2925.29 - - Autres A.- IMIDES La formule schématique des imides est : (R=NH), dans laquelle R est un radical acide … 38.24 . 2) Succinimide . Utilisée en synthèse organique. 3) Phtalimide . Utilisée en synthèse organique. 4) Glutéthimide …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - Enroulés, simplement … position de ceux laminés à chaud du n° 72.08 (voir les Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.B). … aptitude à la déformation à froid, tolérances plus strictes, épaisseur généralement plus réduite, plus grande …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
Explanatory notes
… des peaux. 4) L' huile extraite de la moelle d'os , consistant en un produit blanc ou jaunâtre, utilisé en … inodore, employée dans l'alimentation. 7) L' huile de chrysalides , extraite des chrysalides du ver à soie et consistant en une huile brun …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
Explanatory notes
… désagrégé. 5) Les produits résultant de l'action de l'acide sulfurique sur le cuir. 6) Le compost, engrais obtenu à partir de détritus, de débris … ou contrôlée par un traitement à la chaux, etc. 7) Les résidus de dessuintage des laines. 8) Les mélanges de …Section VI > Chapitre 34
Explanatory notes
… une heure à la même température : a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et … les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (n°s 34.05, 38.09, etc.). CONSIDERATIONS GENERALES …Legal note
… une heure à la même température : a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et … les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (n°s 34.05, 38.09, etc.). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
Explanatory notes
… etc.; ils en diffèrent, cependant, en ce sens que le liquide combustible est le plus souvent pulvérisé par une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
Explanatory notes
… sur des augets, des palettes, des aubes ou des éléments hélicoïdes sur le pourtour d'une roue. A.- TURBINES … hydrauliques se composent d'un rotor, enveloppé d'un stator destiné à assurer la distribution des filets d'eau … nombre d'augets en coquilles, disposés radialement; le stator est constitué simplement par un robuste corps …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
Explanatory notes
… ni compris ailleurs. ‑ Algues : 1212.21 ‑ ‑ Destinées à l’alimentation humaine 1212.29 ‑ ‑ Autres … ‑ ‑ Autres A) Algues. Toutes les algues, comestibles ou non, relèvent de la présente position. Elles … précisées dans son libellé. Les bagasses, qui sont les résidus fibreux de la canne à sucre après extraction des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés …