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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche …
Explanatory notes
… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche … près complètement abandonné (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont substitués, pour l'obtention du … dans le garnissage des fenêtres, portes, vitrines, serres, horloges, tableaux, etc., le verre de l'espèce est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils …
Explanatory notes
… nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils … parties 8401.30 - Eléments combustibles (cartouches) non irradiés 8401.40 - Parties de réacteurs nucléaires I. - … souvent également la fonction de réfrigérant. 4) Les barres de contrôle ou de sécurité , en matières ayant un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …
Explanatory notes
… ‑ Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. 8420.10 ‑ Calandres … pour les métaux ( n°s 84.55 , 84.62 ou 84.63 ) ou le verre ( n° 84.75 ). Les calandres et laminoirs se composent … autres matières en feuilles ( à l'exception du métal ou du verre), ou même simple repassage des tissus ou pièces de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses … (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …
Explanatory notes
… de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en … catégories de futailles, telles que les foudres, les barriques, les tonneaux, les fûts, les barils, même non … ou revêtus intérieurement. Entrent également ici les merrains, ainsi que les autres pièces en bois, finies ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même …
Explanatory notes
… 70.03 - Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même … La présente position englobe toutes les variétés de verres dits coulés obtenues par les procédés du coulage ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer …
Explanatory notes
… 28.21 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer … tenir compte de la teneur totale en fer, exprimée en oxyde ferrique ; ainsi une terre colorante naturelle contenant …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 72.04 ‑ Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. 7204.10 ‑ … tournures, limailles, chutes de lingots, de billettes, de barres, de profilés. 2) Ouvrages en fonte, fer ou acier, … notamment à la presse hydraulique. c) Déchiquetage des carrosseries de voitures et d'autres ferrailles légères, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes …