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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. …
Explanatory notes
… nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. Les quatre …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
Classification opinions
… similaire à celle d'une cigarette normale, d'une longueur d'environ 150 mm et d'un diamètre de 11 mm. Lorsque l'utilisateur aspire de l'air à travers le … dispositif, l'air inhalé est détecté par le capteur d'air, lequel active un atomiseur qui chauffe et vaporise le …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… 54.02 ‑ Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au … de moins de 67 décitex. 2) Les multifilaments constitués par la juxtaposition d'un certain nombre de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que les …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou …