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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux …
Explanatory notes
… 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux … exemple) (+). 8705.10 - Camions‑grues 8705.20 - Derricks automobiles pour le sondage ou le forage 8705.30 - Voitures … La présente position comprend un ensemble de véhicules automobiles, spécialement construits ou transformés, équipés …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres … notamment par l'aspect brillant de leur surface obtenue par découpage. Les produits ferreux obtenus par … des autres produits ferreux spongieux (masses spongieuses obtenues par la technique de l'atomisation à partir de fonte …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois …
Explanatory notes
… et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois … pas du Chapitre 94. ‑ Statuettes et autres objets d’ornement : 4420.11 - ‑ En bois tropicaux 4420.19 - … les boîtes ordinaires de ménage ( n ° 44.19 ). 2) Les objets mobiliers en bois ne constituant pas des meubles au …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. …
Explanatory notes
… l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 … par solvants ou par centrifugation, de l’huile d’origine microbienne ou de l'huile contenue dans les graines, les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.3 > 4002.31
… Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques …
Explanatory notes
… électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.20
… Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires …