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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une … à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, …Legal note
… pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et … à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, … ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs …
Explanatory notes
… 15.13 ‑ Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou … saucissons et produits similaires peuvent être crus ou cuits, fumés ou non et être additionnés de graisse, de lard, … Les boudins : boudins noirs et boudins blancs. 4) Les andouillettes , les cervelas, les mortadelles et autres …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture …
Classification opinions
… en une dispersion aqueuse dont la composition est la suivante : caoutchouc styrènebutadiène, matière colorante, … de matière plastique contenant, entre autres additifs, des produits retardateurs et des gaz propulseurs, sous forme d'un liquide de couleur brun foncé, présentée pour la vente au …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.10
… Produits de maquillage pour les lèvres …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.20
… Produits de maquillage pour les yeux …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818 > 4818.20
… Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.10
… Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …
Explanatory notes
… - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non refractaires des … position sont des préparations de composition très variable qui se caractérisent essentiellement par leur utilisation. … thermique (fusion, par exemple), soit par addition d'un liquide (eau, par exemple). Les mastics et enduits sont …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres …