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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.20
… Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni …
Explanatory notes
… travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni … travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni … moulage des poudres thermoplastiques. 6) Les presses à fabriquer les disques pour électrophones. 7) Les machines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau …
Explanatory notes
… Les chaudières aquatubulaires dans lesquelles les tubes ou faisceaux de tubes d'eau sont plongés dans le foyer; les … circule dans un circuit fermé partant de la chaudière et faisant retour à celle-ci. Les chaudières de l'espèce sont … De même, et pour autant qu' ils soient destinés à faire un tout avec elles, les foyers présentés avec les …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.2 > 7415.21
… Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) …
Section II > Chapitre 11 > Position 1101 > 1101.00
… Farines de froment (blé) ou de méteil …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4405 > 4405.00
… Laine (paille) de bois; farine de bois …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations …
Explanatory notes
… 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations … en petites quantités en tant qu'impuretés provenant de la fabrication des alcools gras, des alkylats ou d'autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1
… Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.23
… Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.10
… Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m² …