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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 ‑ Au plomb, des types … Les accumulateurs alcalins peuvent se présenter sous des formes et des dimensions spécifiques, de sorte à s'intégrer … ou des matières textiles), y compris ceux présentés sous forme de plaques planes simplement découpées de forme carrée …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, … sont des véhicules blindés à chenilles, armés de diverses armes offensives (canons, mitrailleuses, lance‑flammes, … des véhicules pourvus d'un blindage moins lourd et d'un armement moins puissant que ceux des chars de combat; ils …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 ‑ En cahiers ou en … (y compris le papier de gainage servant à envelopper l'armature du filtre dans les bouts‑filtre, et le papier … à la cigarette de tabac), quelles que soient leur forme ou leur présentation. D'une manière générale, le …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (+). - Tuiles, carreaux, dalles, briques … dans cette position les ouvrages en ciment de laitier. Parmi les ouvrages relevant de la présente position, il … constitués par un mélange de sable et de chaux que l'on transforme par l'eau en une pâte épaisse; moulés sous …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. …
Explanatory notes
… fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. ‑ Aldéhydes acycliques ne … pas d'autres fonctions oxygénées : 2912.11 ‑ ‑ Méthanal (formaldéhyde) 2912.12 ‑ ‑ Ethanal (acétaldéhyde) 2912.19 ‑ ‑ … 2912.60 ‑ Paraformaldéhyde Ce sont des composés qui se forment par oxydation des alcools primaires et qui …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en … pharmacie, industriels, etc.) pour des usages généraux, et parmi lesquels on peut citer : les flacons spéciaux … jaugées, à tubulures, etc.), réchauds à alcool de forme spéciale, mortiers, nacelles, pipettes, pissettes, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon ou … les parallélisent plus ou moins. Ces fibres sortent sous la forme d'un voile (nappe), qui est le plus souvent transformé en ruban composé de fibres peu serrées. Lors du …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …