Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Classification opinions
… torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des … au bisulfite et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des … au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. … à l'aide de vapeur d'eau) des sucs (exsudats) oléorésineux provenant des pins ou d'autres conifères (sapins, mélèzes, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.11
… Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et …
Explanatory notes
… 90.27 ‑ Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractromètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments … tannants synthétiques, même mélangés de produits tannants naturels, et confits artificiels pour tannerie). Il comprend …Legal note
… pour la vente au détail du n° 32.12; b) les tannates et autres dérivés tanniques des produits des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …
Explanatory notes
… dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; … éclats sans destination particulière, ainsi que les sables naturels colorés, relèvent du Chapitre 25 . Mais les …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002 > 6002.40
… Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004 > 6004.10
… Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… Contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle …