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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions …
Explanatory notes
… commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions … de la présente position que s'ils constituent soit des originaux obtenus à la main, soit des reproductions … imprimés, relèvent par contre de la présente position s'il s'agit d'originaux obtenus à la main, de copies obtenues au …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, …
Explanatory notes
… fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, … imprégnés ou non d'agents conservateurs, mais non sciés longitudinalement. 4) Les bois simplement dégrossis ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, …
Explanatory notes
… 84.33 ‑ Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, … La présente position couvre les machines, appareils et engins qui, au lieu et place des outils à main, permettent … comprises ici les parties des machines, appareils ou engins de la présente position, telles que : Barres de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables …
Explanatory notes
… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables … pour examens et opérations obstétrico-gynécologiques, d'urologie, de cystoscopie, d'oto‑rhino‑laryngologie. …Section II > Chapitre 9 > Position 0910 > 0910.1
… Gingembre …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.30
… Aubergines …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des …
Explanatory notes
… similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des … alimentaires. On range également ici les étuis tubulaires rigides, tels que ceux utilisés pour l'emballage de produits …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, …
Explanatory notes
… ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, … être rabotées, poncées ou assemblées en bout, par jointure digitale, par exemple (voir les Considérations générales du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.3 > 7305.31
… Soudés longitudinalement …