… au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou … relèvent de l'une des positions n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou …
Legal note
… au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou …
… en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) les cretons (n° 23.01 ) et … dans la Nomenclature (par exemple, le spermaceti du n° 15.21 ). Les principaux procédés de fractionnement utilisés …
Legal note
… en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) les cretons (n° 23.01 ) et …
… (sel formé par la réaction entre la diéthylamine du n° 29.21 et l'acide chlorhydrique du n° 28.06) * … n° 29.21 b) Les sels formés par la réaction entre les composés … de l'acide acétique du n° 29.15 et de l'aniline du n° 29.21) * … n° 29.21 2) Phénoxyacétate de méthylamine (sel de la …
… b) les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10); c) les poissons (y compris leurs foies, … b) Les viandes des mammifères du n° 01.06 ( n°s 02.08 ou 02.10 ). c) Les déchets de poissons et les rogues de …
Legal note
… b) les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10); c) les poissons (y compris leurs foies, …
… dans ce cas, cumulées. b) Un tissu d'un poids de 210 g/m 2 formé de 40 % en poids de coton, 30 % en … en poids de fibres synthétiques ou artificielles, 21 % en poids de laine, et 2 % en poids de soie … 1 de sous‑positions du Chapitre 52), les n°s 5209.42 et 5211.42 relatifs à ces tissus ne comprennent pas le croisé de …
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