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Section III > Chapitre 15 > Position 1516

Explanatory notes

15.16 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 1516.10 ‑ Graisses et huiles animales et leurs fractions 1516.20 ‑ Graisses et huiles végétales et leurs fractions …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ Minerais d'argent et leurs concentrés 2616.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

96.16 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes … l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures 9616.20 ‑ Houppes et houppettes à poudre ou pour …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… la présente position : a)    Les matelas à eau ( n°s 39.26, 40.16  généralement). b)    Les matelas et oreillers pneumatiques ( n°s 39.26, 40.16 ou 63.06 ) et les coussins pneumatiques ( n°s 39.26, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

28.16 ‑ Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. 2816.10 ‑ Hydroxyde et peroxyde de magnésium 2816.40 ‑ Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres … blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. 7016.10 - Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires 7016.90 - Autres La présente position englobe un ensemble …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 7116.10 - En perles fines ou de culture 7116.20 - En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… des cuisinières mixtes gaz‑électricité par exemple ( n° 85.16 ). Tous ces appareils peuvent être émaillés, nickelés, … d)    Les brûleurs pour l'alimentation des foyers ( n°  84.16 ). e)    Les fours industriels ou de laboratoires du n°  … etc.). g)     Les appareils électrothermiques du n°  85.16 . …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

… feuilles, plaques, bandes est donc également exclue ( n°s 39.16 , 39.17 , 39.20 ou 39.21 , généralement). B.‑ DERIVES … baguettes, joncs et tubes, etc., sont exclus ( n ° s 39.16 , 39.17 , 39.20 ou 39.21 , généralement). 2)    Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

48.16 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et … et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 4816.20 ‑ Papiers dits « autocopiants » 4816.90 ‑ Autres Cette position comprend les papiers enduits …

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