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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux … par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte …
Explanatory notes
… 95.04 ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux … par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus …
Classification opinions
… 1. Conteneur pour faisceau de tubes , composé d'un certain … de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est équipé d'une vanne et d'une jauge pour la vidange et le remplissage …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde … ayant l'apparence de l'eau ordinaire. Il peut avoir une consistance sirupeuse; il corrode la peau, surtout … en vue d'assurer sa conservation, est‑il presque toujours additionné de petites quantités de substances …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et … de ces produits sont également comprises ici, même si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, estompes, …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10 ‑ Abricots - …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). ‑ …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine …
Classification opinions
… en céramique , conditionnées pour la vente au détail dans une boîte en carton avec du café soluble (200 g) présenté … « granules » (billes) de céramique. Elle est utilisée dans une machine à laver à usage domestique pour laver le linge …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans … ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …
Explanatory notes
… 84.38 ‑ Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans … ou les filtres du n° 84.21 . e) Les machines à nettoyer ou à remplir les récipients, à emballer ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des … la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres …