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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
Explanatory notes
… du présent Chapitre), constituées de matières organiques de poids moléculaire relativement élevé, et qui ne sont pas des … (en suspension ou en émulsion) ou dissous dans un milieu liquide. Les cires des alinéas A) et C) ci-dessus doivent … certains sont mous et modelables (mais non visqueux ni liquides) (cires molles), d'autres sont cassants (cires …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
Explanatory notes
… De filaments synthétiques ou artificiels : 5603.11 - - D'un poids n'excédant pas 25 g/m 2 5603.12 - - D'un poids … de filaments qui sont orientés directionnellement, refroidis et déposés directement sous forme de nappe (procédé voie fondue); c) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries … Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de … organiques 3825.69 - - Autres 3825.90 - Autres A.- PRODUITS RESIDUAIRES DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
Explanatory notes
… de fruits ou des extraits composés et additionnées parfois d'acide tartrique et d'acide citrique; elles sont souvent rendues gazeuses à l'aide de dioxyde de carbone. Elles se présentent la plupart …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré …
Explanatory notes
… et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré … dispositif de réfrigération ou les deux à la fois) et l'humidité (humidificateur, déshumidificateur ou les deux à la fois) de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, …
Explanatory notes
… de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, … ‑ Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides 9026.20 ‑ Pour la mesure ou le contrôle de la … cinétique ou d'autres caractéristiques variables des fluides. Les appareils compris ici peuvent comporter …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées … par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; …
Explanatory notes
… non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées … par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; … 3301.25 - - D'autres menthes 3301.29 - - Autres 3301.30 - Résinoïdes 3301.90 - Autres A. Huiles essentielles, y …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
Explanatory notes
… tellure ‑ Silicium : 2804.61 ‑ ‑ Contenant en poids au moins 99,99 % de silicium 2804.69 ‑ ‑ Autre 2804.70 … ou de produits hydrocarbonés. C'est un élément généralement considéré comme non métallique. On le présente à l'état … dans les ampoules électriques pour éviter d'y faire le vide). 4) Krypton (même usage que l'argon, lumière violet …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118
Explanatory notes
… celles en métaux précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief des figures … le revers de la monnaie et des flans de métal découpés, à l'aide de machines à emporte-pièce, dans des bandes ou plaques laminées. Ces …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la …