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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.20
… Générateurs de signaux …
Classification opinions
… 1. Horloge atomique au césium , considérée comme une horloge de référence primaire autonome … réseaux de télécommunications. Elle permet de générer des signaux de synchronisation G.811 avec une stabilité de la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou … Autres briquets et allumeurs 9613.90 ‑ Parties La présente position comprend notamment : 1) Les briquets et allumeurs … par une batterie; certains appareils de l’espèce produisent simplement une étincelle, d’autres comportent une résistance …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… 1. Système de simulation de mouvements associés à la projection d'un film, … une plate-forme sur laquelle sont fixés à demeure des sièges mobiles, selon une configuration variable de 8, 10 ou … dans le film, dans le but de fournir aux spectateurs l'illusion de participer dynamiquement aux scènes de film. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou … niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, …
Explanatory notes
… comporter notamment des enregistreurs, des organes de signalisation ou des dispositifs optiques de lecture. Ils … différentielle de mesure (tube Pitot ou Venturi, diaphragme simple, diaphragme normalisé à chambres annulaires, tuyère …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule … de microprocesseurs embarqués maintient l'équilibre aussi bien de l'engin que du conducteur sur les deux roues … doté d'un système de capteurs comprenant cinq gyroscopes en silicium à l'état solide, d'un système de contrôle …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.8
… Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.8
… Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20
… Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles …