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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur …
Explanatory notes
… 84.18 ‑ Réfrigérateurs, congélateurs conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs …
Explanatory notes
… 29.20 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à … - - Autres 2920.30 - Endosulfan (ISO) 2920.90 - Autres Dans cette position sont compris les esters des autres acides …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
Explanatory notes
… etc.). La plupart de ces articles sont fabriqués à l'aide de machines automatiques à grand rendement; ils …Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres appartenant à ces deux catégories … soufre brut ou impur, suivie d'une condensation sous forme solide (ou sublimation) à l'état de fines particules, très …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
Explanatory notes
… ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou … 4101.20 - Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, … Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs La présente position couvre les cuirs et peaux bruts (même …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
Explanatory notes
… élevée en éléments ou en composants passifs et actifs, considérés comme constituant une unité (voir, en ce qui concerne les éléments ou composants à considérer comme passifs ou actifs, la Note explicative du …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
Explanatory notes
… - Superphosphates : 3103.11 - - Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P 2 O 5 ) 3103.19 - - Autres 3103.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve … Les super-phosphates simples sont obtenus par l'action de l'acide sulfurique sur les phosphates naturels ou sur la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette position reprend les balances de tout genre, y compris … à un poids de 5 cg ou moins , avec ou sans leurs poids. Toutefois, les poids (même en métaux précieux) présentés …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, …