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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de …
Explanatory notes
… colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de … lichens, etc.) ou animales, par épuisement au moyen de l'eau ou de solutions étendues d'acides ou d'ammoniaque ou, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de …
Explanatory notes
… 83.05 ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de … position couvre les mécanismes (à pince, à tirette, à levier, à ressort, à anneaux, à vis, par exemple) pour …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; …
Explanatory notes
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de …
Explanatory notes
… 56.08 ‑ Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de … groupe peuvent être fabriqués avec des fils textiles et leurs mailles ouvertes peuvent ne pas être arrêtées ou être …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux …
Classification opinions
… 1. Verre automobile pour affichage tête haute ou HUD , formé de feuilles de … plaques de verre, le pare-brise est utilisé comme écran sur lequel sont projetées et affichées devant le conducteur, des …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes …
Classification opinions
… 1. Mini-véhicules munis d'une carrosserie en polyéthylène haute densité … type à variation continue. Ils sont équipés d'un frein sur l'essieu arrière ou d'un frein à disque hydraulique. Une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques …
Explanatory notes
… 85.15 ‑ Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques … destinés au brasage ou au soudage portatifs ou fixes. Les matériels de l'espèce relèvent aussi du présent groupe …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs …
Explanatory notes
… ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs … dégivreurs et dispositifs antibuée 8512.90 ‑ Parties A l'exception des piles ( n° 85.06 ), des accumulateurs ( …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux …