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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5104
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. …
Explanatory notes
… 51.04 ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou … que la laine. Les effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers sont utilisés en filature, mélangés ou non à des …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. … - Autres La présente position couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend le beurre naturel, le beurre de lactosérum … grasses provenant du lait (matières grasses laitières, graisse butyrique et huile butyrique, par exemple). L'huile …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
Explanatory notes
… Sont également classées dans cette position les images, gravures et photographies présentées dans un cadre en bois … pastels, collages et tableautins similaires, ainsi que les gravures, estampes et lithographies originales encadrés, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette position comprend : … Des compositions du genre de celles décrites ci‑dessus au paragraphe A). 2) Deux ou plusieurs produits (une solution … conditionnés sous forme de charges, grenades ou bombes des paragraphes B) ou C) ci‑dessus ( Chapitres 28 ou 29 …Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …
Explanatory notes
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux humains, bruts, même lavés ou dégraissés (y compris les cheveux détirés dans le sens de la … les déchets, dont l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires …
Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou … arachides, même décortiquées ou concassées, qui ne sont ni grillées ni autrement cuites. Les arachides de la présente … conservation (voir Considérations générales). Les arachides grillées ou autrement cuites relèvent du Chapitre 20 . ° ° …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …