Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.10
… Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.20
… Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
Explanatory notes
… à gaz de la présente position sont, en général, des moteurs à turbine à gaz, qui sont des moteurs à combustion … interne et n’exigent habituellement aucune source extérieure de chaleur comme c’est le cas, par exemple, des turbines à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes … sous forme de briquettes ou de boulettes. Ils ont une teneur en fer métallique généralement supérieure à 80 % en …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …
Explanatory notes
… statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. … panneaux en bois marquetés ou en bois incrustés, y compris ceux qui sont partiellement constitués par une matière autre que le bois. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Classification opinions
… 1. Pièces d'or, émises par un Etat mais n'ayant jamais eu cours légal dans le pays d'émission. Adoption : 1969 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3
… Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.3
… Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. …
Explanatory notes
… 84.10 ‑ Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. - Turbines et roues … simplement par un robuste corps enveloppant, muni d'une ou plusieurs buses dirigeant le jet d'eau tangentiellement sur …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs …