Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. Le caoutchouc durci … et les débris. Sont également compris ici, l'ensemble des ouvrages en caoutchouc durci non dénommés ni compris dans …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. … qu'à ceux d'épaisseur plus réduite, que l'on utilise pour recouvrir les murs, les meubles ou les étagères, par …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux … au plaqué ou doublé de platine, soit sur métaux communs (cuivre, tungstène (wolfram), etc.) soit sur or ou sur …Section XII > Chapitre 67
… et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent Chapitre ne …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou …
Explanatory notes
… 68.14 ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou … même sur support 6814.90 - Autres La présente position couvre, d'une part, le mica naturel ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au clivage et à l'ébarbage (découpage …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt , y compris les déchets et débris. … électrolyse, ou en traitant les résidus de l'affinage du cuivre, du nickel, de l'argent, etc. Le cobalt est un métal … des pièces pour avions à réaction. La présente position couvre les mattes de cobalt et les autres produits …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole …
Explanatory notes
… 27.05 ‑ Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole … eux‑mêmes dans le sol, ainsi que le gaz à l'eau, le gaz pauvre et les gaz similaires tels que le gaz de haut …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. … grossièrement collés sur un support ( n° 95.05 ). 2) Les ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs , en …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. … etc.), demi‑produits (barres, fils, feuilles, etc.) et ouvrages. Ces derniers ne sont toutefois compris ici que …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. …