… Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du n° 1002.10, l'expression de semence couvre seulement le seigle qui est …
… ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, l'expression de semence couvre seulement le maïs qui est …
… de semence et les pommes de terre de primeurs. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du n° 0701.10, l'expression de semence couvre seulement les pommes de terre …
… comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1201.10 Au sens du n° 1201.10, l'expression de semence couvre seulement les fèves de soja …
… ou autrement cuites relèvent du Chapitre 20 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1202.30 Au sens du n° 1202.30, l'expression de semence couvre seulement les arachides qui …
… est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du n° 0101.21, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les …
… les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du n° 0103.10, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les …
… (battage, transport, manutention, etc.). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1004.10 Au sens du n° 1004.10, l'expression de semence couvre seulement l’avoine qui est …
… laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis … aux produits de la présente position. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7220.11 et 7220.12 Voir …
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