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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. …
Explanatory notes
… 38.22 ‑ Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et … de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. - Réactifs de diagnostic ou … et biochimiques chez l’homme et l’animal. Leurs fonctions reposent sur une modification mesurable ou observable de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, …
Explanatory notes
… ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2827
… Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. …
Explanatory notes
… ‑ Iodures et oxyiodures Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du … et oxyhalogénures des éléments non métalliques sont repris au n° 28.12 . A.- CHLORURES Sont compris ici les sels … ou granulé. Il entre dans la composition de mélanges réfrigérants; il est utilisé dans les travaux de bétonnage …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. … pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton à recycler (déchets et rebuts) se présentent généralement sous …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales …
Explanatory notes
… particules en fonction de leur densité, les moins lourdes restant plus longtemps en suspension. 6) Les séparateurs … minérales sont enrobées par le produit tensio-actif et remontent à la surface où on les recueille. Dans certains cas, l'opération est accélérée par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres … poly(acétals de vinyle) peuvent être préparés en faisant réagir le poly(alcool vinylique) avec un aldéhyde comme le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres …
Explanatory notes
… machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau 8443.32 - - Autres, aptes à être connectées à une … du linoléum, du cuir, du caoutchouc, etc., conçues pour réaliser une décoration ou une impression uniforme formée par la juxtaposition indéfiniment répétée d’un même dessin ou motif (indiennage). I.‑ MACHINES …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris … Les pâtes dentifrices et autres préparations pour les dents restent classées dans la présente position, qu'elles … et comprimés pour faciliter l'adhérence des dentiers. Relèvent également de cette position les fils utilisés pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, …
Explanatory notes
… servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, … compris les modèles électriques, même à usage ménager. Elle reprend également les machines servant à nettoyer ou à …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …