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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.2 > 0407.21
… De volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.92
… Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.20
… Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même …
Explanatory notes
… pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même … déchets de sucrerie , parmi lesquels on peut citer les écumes de défécation et les résidus restant dans les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires …
Explanatory notes
… 85.14 ‑ Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de … dans la totalité de la masse du produit, ce qui assure un échauffement très uniforme. Ces fours sont utilisés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons …
Explanatory notes
… lampes et tubes à décharge pour la production de la lumière‑éclair en photographie. Sont repris ici les lampes et tubes … de l'espace, vide ou rempli de gaz, contenant le filament éclairant, sont directement constituées par une lentille et … ont de nombreuses applications. Ils sont utilisés pour l'éclairage des rues, locaux d'habitation, bureaux, ateliers, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.4
… Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, … rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …
Explanatory notes
… 48.08 ‑ Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, … rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n ° 48.03. 4808.10 ‑ Papiers et … toile). Ils servent à la fabrication de certains papiers à écrire (papier toilé, notamment), de papier de tenture, etc. …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et … non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des …