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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81
… D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW …
Explanatory notes
… et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de …Classification opinions
… Turbomoteur (turbine de moteur) pour hélicoptère, constitué essentiellement d’un compresseur, d’une chambre de combustion, d’une turbine de … arbre de transmission. C’est un type de turbine à gaz d’une puissance de 1.600 kW. Application des RGI 1 et 6. Adoption …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
Explanatory notes
… et feuilles, non armées : 7003.12 - - Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche … procédés du coulage ou du laminage, à la condition qu 'il s'agisse de verres en plaques ou en feuilles, de toute épaisseur, ou en profilés, même à couche absorbante, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. …
Explanatory notes
… 96.06 ‑ Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres parties de boutons … matières n’excèdent pas le rôle de simples garnitures ou accessoires de minime importance). Les principales matières … plastiques, la céramique, le verre, l’ébonite, le carton compressé, le cuir (naturel ou reconstitué), l’ivoire, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil …
Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier …
Explanatory notes
… 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de … textiles végétales autres que le coton et des produits successifs de leur transformation dans l'industrie textile jusques et y compris les tissus. Il comprend aussi les fils de papier et tissus de fils de papier, ainsi …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un … : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du …
Explanatory notes
… 15.01 ‑ Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de … peuvent être obtenues par tout procédé, par fusion, pressage ou extraction à l'aide de solvants par exemple; le … le plus communément utilisé est la fusion (à la vapeur, à basse température ou par voie sèche). Dans le procédé de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, … ou hachés, ou de sang, enfermés dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… pectinates et pectates; agar‑agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. … et extraits végétaux : 1302.11 ‑ ‑ Opium 1302.12 ‑ ‑ De réglisse 1302.13 ‑ ‑ De houblon 1302.14 ‑ ‑ D'éphédra … Ces sucs et extraits végétaux diffèrent des huiles essentielles, des résinoïdes et des oléorésines d'extraction …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine …