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Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les … impropres à l'alimentation humaine sont exclus ( n° 05.11 ). Les farines, poudres et agglomérés sous forme de …

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… et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les …

Section XVI

Explanatory notes

… articles pour usages techniques en matières textiles (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les pierres … ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants …

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… articles pour usages techniques en matières textiles (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les pierres … ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : … de différents Chapitres (par exemple, les Chapitres 7, 9, 11 et 12), des types utilisés directement pour aromatiser …

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… « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres produits du n° 12.11. …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit … de crin ( mais non les crins et déchets de crins du n° 05.11 ); il comprend, en outre, les produits textiles mélangés …

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… des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en …

Legal note

… Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… principalement pour la récupération des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou … composés du tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p- chlorophényl)éthane); du … du chlordécone (ISO) ; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI); 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p -chlorophényl)éthane); de la …

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… principalement pour la récupération des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou … composés du tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p- chlorophényl)éthane); du … du chlordécone (ISO) ; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI); 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p -chlorophényl)éthane); de la …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 …

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… Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie …

Legal note

… les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre …

Legal note

… 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre …

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