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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …
Explanatory notes
… artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 . 5408.10 - Tissus obtenus à partir de … transversale excède 1 mm ou de lames ou formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matières textiles …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.41
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, … Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.81
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, … Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.41
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, … Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. 7501.10 ‑ …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages … d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du …
Explanatory notes
… expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en … action centrifuge et par soufflage à la vapeur ou à l'air, d'une coulée provenant de la fusion de ces divers …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris … structures cellulaires, le caoutchouc durci est une matière dure, noir brunâtre (parfois rouge), qui est pratiquement …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. 6117.10 - Châles, écharpes, … La présente position couvre les accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, qui ne sont ni dénommés ni …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés … crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon …
Classification opinions
… rincée à l’eau. Les agents tensio-actifs contenus dans ce produit sont le cocoamphodiacétate de disodium et le stéarate … rincé à l’eau. Les agents tensio-actifs contenus dans ce produit sont le sulfonate d’oléfine de sodium C14-16, le …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, …